Nous contacter

Conditions Générales d'Utilisation du Portail Documentaire

L'utilisation du portail documentaire institutionnel de l'association LA PÉTANQUE PLÉAUDIENNE est régie par les présentes conditions générales. Ce site internet est exclusivement une ressource informative d'intérêt général, libre de toute dimension commerciale. En accédant à nos pages, vous acceptez pleinement les dispositions de conformité réglementaire énoncées ci-dessous.

Dispositions de Fonctionnement

1. Objet et Caractère Non Marchand

Le présent portail a pour objet de présenter l'histoire, la charte de solidarité, les programmes de terrain et les indicateurs d'impact de l'association LA PÉTANQUE PLÉAUDIENNE. Aucun bien, service marchand, produit physique ou adhésion payante n'est proposé à l'achat direct sur ce site. Tout échange financier s'opère de plein droit en dehors de cette plateforme informatique.

2. Propriété Intellectuelle de l'Association

L'ensemble des contenus, textes originaux, copywriting à haute densité, chartes et photographies d'illustration libres de droit intégrés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association. Toute reproduction ou extraction sans l'accord écrit préalable du bureau d'administration est formellement prohibée, sauf à des fins de contrôle administratif de conformité par les autorités d'État.

3. Exclusion de Responsabilité

Bien que notre équipe s'efforce de consigner des données de terrain et des bulletins techniques actualisés pour l'exercice civil de l'année 2026, l'association ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles ou omissions d'affichage. Le site décline toute responsabilité quant aux interruptions techniques temporaires indépendantes de notre hébergement de service.